Un critère d’originalité difficile à démontrer

Afin d’être protégée, toute œuvre d’art doit présenter un caractère essentiel : le critère d’originalité. Attention, l’originalité n’est pas la nouveauté, on parle ici d’originalité au sens juridique du terme ; l’œuvre devant porter l’empreinte de la personnalité de son auteur. Cette originalité sera alors appréciée par les juges en cas de litige.

L’originalité est toutefois difficile à appréhender au regard des spécificités des polices de caractères. En effet, les images objets de la protection ne sont autres que les lettres de l’alphabet.

Dès lors, il apparait parfois difficile de différencier deux polices graphiquement très proches, d’autant plus qu’il est assez aisé, pour les personnes dotées des compétences adéquates, de modifier légèrement une police existante et d’en revendiquer l’originalité. Cela a pour conséquence dommageable de faciliter le piratage, le plagiat et le vol de polices sur internet.

Ces actes frauduleux sont encore plus présent aux Etats-Unis car ces derniers ne disposent pas de définitions ou de standards permettant d’évaluer le degré d’originalité d’une nouvelle police.